https://cms.e-attestations.com//wp-content/uploads/2016/07/Modèle-Attestation-de-marché-public-MSA.pdf
Guide de démarrage rapide
https://cms.e-attestations.com/wp-content/uploads/2018/11/2018.09.04-Guide-de-demarrage-rapide.pdf
Demande d’agrément de sous traitant pour GROUPAMA Immobilier
1/ Téléchargez et complétez la demande d’agrément de sous-traitant pour Groupama Immobilier
Demande d’agrément de sous-traitant
2/ Complétez le document, datez, tamponnez et signez la partie qui vous concerne
3/ Faite signer l’entreprise sous-traitante
4/ Remettez ce document accompagné de tous les documents justificatifs au Maître d’œuvre qui le fera suivre au Maître d’Ouvrage
5/ En cas d’acceptation du sous-traitant, la demande d’agrément vous sera retournée signée par le Maître d’Ouvrage
6/ Dès réception de la demande d’agrément signée, vous devez la télécharger dans e-attestations ainsi que la caution bancaire
7/ Dans le libellé vous devez préciser le nom du chantier et le nom du sous-traitant
Cahier des clauses générales CBRE Design & Project
Consultez le Cahier des clauses générales CBRE Design & Project 2022 avant de valider votre attestation.
Comment obtenir votre attestation de vigilance URSSAF
https://cms.e-attestations.com//wp-content/uploads/2016/10/20161003Obtenir-votre-attestation-de-vigilance-URSSAF.pdf
Modèle d’attestation de vigilance URSSAF
https://cms.e-attestations.com//wp-content/uploads/2016/10/Modèle-2016-attestation-de-vigilance-URSSAF.pdf
Circulaire du 22 Août 2007 relative aux autorisations de travail
https://cms.e-attestations.com//wp-content/uploads/2016/07/circulaire_du_22_aout_2007_relative_aux_autorisations_de_travail.pdf
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- Cliquez sur SIGNER.
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- Enregistrez-le sur votre poste de travail en lui donnant un nom accompagné de la date du jour afin de ne pas confondre les versions
- Cliquez sur parcourir pour déposer votre document.
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Modèle d’attestation fiscale obtenue en ligne
https://cms.e-attestations.com/wp-content/uploads/2024/03/2024-0318-Modèle_Attestationderegularitefiscale.pdf